L'esprit de l'escalier

Publié le par VT


Un très long documentaire de Jean Xavier de Lestrade intitulé " The Staircase " est actuellement diffusé par épisodes sur FR3. Il est également disponible en DVD. Tout comme un précédent reportage du même réalisateur, intitulé « un coupable idéal », il met en scène une affaire criminelle traitée par la justice des États-Unis, dont le fonctionnement est décrit de la manière la plus détaillée qui soit, puisque tous les acteurs de ce fait divers sont filmés avant, pendant, et après le procès. Le spectateur peut suivre pas à pas le déroulement de l'enquête, puis des diverses audiences, accompagné des commentaires et des réactions de l'accusé, de son avocat, des membres de sa famille, et du procureur. Mieux qu'une fiction : un cas réel, filmé en direct. Et quelle affaire !

Alors qu' « un coupable idéal » avait pour thème le meurtre commis sur la voie publique par un voleur de sac à main, qui n'était finalement pas le suspect arrêté à tort par la police, « l'affaire Peterson » ressemble à un roman d'Agatha Christie modernisé par un metteur en scène audacieux, mais  qui aurait supprimé le personnage d'Hercule Poirot. Le suspect est un personnage en vue, ancien militaire devenu écrivain, autrefois candidat à la mairie de la localité où il habite une belle demeure avec piscine. Sa femme est retrouvée morte en bas de l'escalier. A-t-elle simplement glissé, comme il l'affirme, ou bien l'a-t-il tuée, comme le soutient le District Attorney ? Tous les éléments du dossier sont examinés et décortiqués par la défense et l'accusation, qui en tirent bien sûr des conclusions diamétralement opposées. Le spectateur prend connaissance des rebondissements successifs de la procédure, et ne sait plus que penser. Le doute doit profiter à l'accusé, bien sûr. Mais l'accumulation des doutes, paradoxalement, risque de se retourner contre lui. Il n'est pas nécessaire ici de dévoiler la fin du film. Il suffit d'utiliser un moteur de recherche sur Internet pour la connaître. Elle n'est pas définitive. Disons simplement que l'issue du procès n'aurait pas forcément été très différente en France. Car malgré les profondes divergences des deux systèmes juridiques, les jurés, lorsqu'ils se retirent pour délibérer, ne raisonnent pas différemment de part et d'autre de l'Atlantique.

Le documentaire de Jean Xavier de Lestrade, qui s'est trouvé totalement intégré à l'équipe de la défense au point d'avoir pu filmer les conversations entre l'accusé et son avocat, met en évidence l'ampleur des moyens déployés pour tenter de convaincre le jury. Consultation d'experts en sélection de jurés, simulations d'audience avec l'assistance d'un psychologue, exercices de détente et de concentration, l'accusé se prépare à son procès comme une vedette de music-hall avant le spectacle. Il trouve même que son équipe technique lui coûte trop cher. De fait, les honoraires de l'avocat de la défense et de ses collaborateurs, experts compris, s'élèveront à près d'un million de dollars. " Et de quelle défense bénéficient donc ceux qui n'ont pas les moyens de payer de telles sommes ? ", demande amèrement l'accusé à son avocat, dans une scène mémorable. La question mérite d'être posée, même si « un coupable idéal » a déjà illustré l'indéniable qualité du travail pouvant être fourni par un avocat commis d'office. Abordée ici sans détours, la question du coût d'une défense " à l'américaine " est trop souvent sous-estimée par les commentateurs, dans le cadre du débat permanent sur le système pénal français. Après avoir regardé " The Staircase ", on peut également s'interroger sur son efficacité - mais chut ! , le suspense continue.

On connaît le caractère merveilleusement spectaculaire de la grande procédure pénale accusatoire, qui a nourri tant de films, de séries télévisées, de pièces de théâtre, et même parfois de comédies, réalisées outre-Atlantique. On sait qu'elle n'est réservée qu'à un très faible pourcentage des affaires, dont la plupart sont jugées rapidement et très discrètement au terme d'un véritable marchandage (plea bargaining) entre l'accusation et la défense. Mais on sait moins que rien n'empêche, en France, aujourd'hui, d'adopter pour les audiences pénales un déroulement très proche de celui qui caractérise le système anglo-américain. Qu'il s'agisse du tribunal correctionnel ou de la cour d'assises, c'est le président d'audience qui a la direction des débats. Rien ne lui interdit d'adopter une conception minimaliste de son rôle, et, après s'être conformé aux prescriptions du code de procédure pénale, de laisser les parties prendre une part active dans l'instruction à l'audience. Depuis la loi du 15 juin 2000, les avocats et le procureur peuvent désormais poser directement des questions aux prévenus et aux témoins. Interrogatoires et contre-interrogatoires pourraient se succéder, comme dans les feuilletons américains. Et pourtant, tel n'est pas le cas. Les présidents d'audiences correctionnelles continuent à résumer chaque dossier dans un bref dialogue avec le prévenu, afin de cadrer les débats, avant de céder la parole aux parties. La plupart du temps, ce dialogue préliminaire permet au public et à la presse de se faire en quelques minutes une idée de l'affaire, qui n'évoluera plus beaucoup par la suite. La méthode n'est pas très propice au suspense. Et à de très rares exceptions près, ni le procureur ni les avocats ne se livrent aux exercices de style et d'escrime judiciaire qui font le bonheur des scénaristes américains.

Pourquoi ? Il y a probablement le poids de la tradition, qui veut que le président joue un rôle prépondérant. On voit même parfois des chroniqueurs judiciaires, si prompts d'ordinaire à vanter les mérites du système accusatoire, railler les magistrats qui ne président pas assez fermement leur audience, en leur reprochant de ne pas connaître le dossier, ou de ne pas s'imposer face au prévenu. Mais le facteur culturel n'explique pas tout, loin de là. La principale raison pour laquelle les audiences françaises ne sont pas de type accusatoire n'est ni juridique, ni sociologique. Elle est pratique, tout simplement. Dès lors qu'un tribunal doit examiner en un après-midi 20 ou 30 affaires différentes, parfois plus, il n'a pas le temps de mettre en oeuvre la lourde machinerie des interrogatoires suivis de contre-interrogatoires qui caractérisent la procédure accusatoire. Il faut faire vite, d'autres prévenus, d'autres témoins et d'autres victimes attendent dans la salle. Alors le président rappelle les déclarations faites par les uns et les autres devant la police, et aucun observateur ne peut s'y méprendre : il s'agit bien d'une audience "à la française ". Notre système n'est ni inquisitoire ni accusatoire. Il est productiviste, tout simplement. C'est la seule méthode qui permette de juger en sept ou huit heures une trentaine de dossiers, de recommencer le lendemain avec une trentaine d'autres affaires, et ainsi de suite. Tous les débats récurrents sur la réforme de la procédure pénale qui passionnement actuellement les juristes, les parlementaires, et les médias, sont déconnectés de la réalité. Tant que les 181 tribunaux de grande instance devront juger chaque année un total de 462 600 affaires correctionnelles ( voir le lien vers les chiffres clés de la justice disponible sur cette page ), il sera matériellement impossible de procéder autrement, sans bloquer une machine judiciaire à bout de souffle, ayant atteint les limites du stakhanovisme. Peut-être, un jour, les pouvoirs publics s'en rendront-ils compte.

Et pour terminer, une question test, du style de celles que les magazines proposent aux estivants de remplir sur la plage, afin de déterminer leur profil psychologique. Voici la question : " Un système dans lequel 50 % des prévenus poursuivis seraient relaxés à l'audience devrait-il être considéré comme " :

1) particulièrement respectueux des libertés publiques
2) scandaleusement laxiste
3) à réformer d'urgence, car trop d'innocents y sont poursuivis

Question subsidiaire : " dans un système idéal, quel devrait être le juste pourcentage de relaxes à l'audience, et/ou d'infirmations de condamnations par la cour d'appel ? "

Réponses dans le prochain numéro - peut-être.

Publié dans turcey

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